Marque expirée - Marque en non vigueur

JOY
GAEC GESSLER ET FILS

Numéro de dépôt :
3480794
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/02/2017
JOY de GAEC GESSLER ET FILS

Présentation de la marque JOY

Déposée le 12 février 2007 par la société GAEC GESSLER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « JOY »

Le déposant est la société GAEC GESSLER ET FILS domicilié(e) Domaine de JOY,32110 PANJAS - 32110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 044 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOY est expirée depuis le 12 février 2017.

GAEC GESSLER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ENJOY , JOY BAS ARMAGNAC


GAEC GESSLER ET FILS - Domaine de JOY,32110 PANJAS - 32110 - France - SIREN 352044556


Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, eaux de vie, digestifs (alcools et liqueurs).

Conditionnement de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de vins, eaux de vie, digestifs (alcools et liqueurs).

Transformation de produits agricoles d'autrui, à savoir vinification, pressage et distillerie de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de vins, eaux de vie, digestifs (alcools et liqueurs).